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Marques déposées par monsieur PROUVE Jean Pierre
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GAZONAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZONAN
Mr PROUVE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1383903
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque GAZONAN

Déposée le 2 décembre 1986 par monsieur PROUVE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « GAZONAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PROUVE Jean Pierre domicilié(e) Rue de l'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2078838) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROUVE Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2078838) - France.

La marque GAZONAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAZONAN est expirée depuis le 2 décembre 2006.

PROUVE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TREK , AMBOLI , MULORAX , TIMA , ALAMIN , NEMASTAN , VELUX , VORACE , AUTOSTABILISÉ , HYDROTER


Mr PROUVE Jean Pierre - Rue de l'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2078838) - France


Mr PROUVE Jean Pierre - (dossier no 2078838) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Demande de renouvellement le 22 juin 2006 n°2078838 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 23 mars 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°493274 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation n°2078838 - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497243 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Fongicides, Herbicides.